Informations légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique

Informations légales

Raison sociale :NOVANTYS SOLUTION
Forme juridique :Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Siège social :31 RUE BISTANCLAQUE, 38110 CESSIEU, France
SIREN :989 017 223
SIRET du siège social :989 017 223 00011
TVA Intracommunautaire :FR64 989 017 223
Code NAF/APE :66.22Z
Activité principale :Activités des agents et courtiers d'assurances

Coordonnées

Téléphone :06 37 76 41 90
Email :contact@novantys-solutions.fr
Site web :www.novantys-solutions.fr

Autorisations et garanties

Autorité de contrôle :ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance)
Numéro ORIAS :À compléter
Garantie financière :Conformément à l'article L. 530-1 du Code des assurances
Assurance responsabilité civile professionnelle :Conformément à l'article L. 530-1 du Code des assurances

Hébergement et Prestation Web

Le site web a été réalisé et est hébergé par My Atlantic Agency, prestataire technique.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de NOVANTYS SOLUTION.

Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@novantys-solutions.fr

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.

Limitation de Responsabilité

NOVANTYS SOLUTION s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, NOVANTYS SOLUTION ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, NOVANTYS SOLUTION décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :